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Mentions légales — Noovaly

Dernière mise à jour : 12/12/2025

1. Éditeur du site

Le présent site est exploité par Noovaly, opérant sous le nom commercial Noovaly.
Pour toute demande :
Courriel : support@noovaly.com

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou en cas de force majeure.

2. Hébergement du site

Le site Noovaly est hébergé par :
Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, vidéos, graphiques, design, structure) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle applicables au Canada.

Toute reproduction, représentation, modification ou distribution, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

4. Produits et services

Les produits présentés sur le site sont décrits avec la plus grande précision possible.
Toutefois, Noovaly ne peut garantir l’exactitude complète des informations fournies.
Les images sont non contractuelles.

5. Limitation de responsabilité

Noovaly ne pourra être tenue responsable :

  • d’un dommage résultant de l’utilisation du site ou des produits,

  • d’erreurs techniques, interruption ou indisponibilité du site,

  • de tout dommage indirect.

Le client demeure entièrement responsable de l’utilisation qu’il fait des produits achetés.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est effectué conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE / PIPEDA).

Pour en savoir plus, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

Toute demande liée à la protection des données peut être envoyée à :
support@noovaly.com

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Noovaly n’est pas responsable du contenu, de la sécurité ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

8. Modification des mentions légales

Noovaly se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur lors de la consultation du site.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis aux lois applicables au Canada.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort déterminé par les règles légales en vigueur.